Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

RUSSET
PAL COMPANY, LIMITED, Société japonaise

Numéro de dépôt :
3682980
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RUSSET de PAL COMPANY

Présentation de la marque RUSSET

Déposée le 12 octobre 2009 par la société PAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSSET »

Le déposant est la société PAL COMPANY domicilié(e) 5-29, Kitahama 3-chome Chuo-ku - Osaka - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : russet R TOKYO russet


PAL COMPANY, LIMITED, Société japonaise - 5-29, Kitahama 3-chome Chuo-ku - Osaka - Japon


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 10 janvier 2011 - Retrait partiel n°539337 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Inscription le 17 janvier 2010 - Retrait total n°540451 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-01-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; coffrets à bijoux ; trophées (coupes) ; blasons commémoratifs ; parures ; pierres précieuses semi-ouvrées et leurs imitations ; pierres précieuses brutes ; décorations pour chaussures en métaux précieux ; horloges et montres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Carcasses de sacs à main ; montures de porte-monnaie ; récipients d'emballages industriels en cuir ; vêtements pour animaux domestiques ; sacs ; pochettes ; vanity cases [coffrets destinés à contenir des articles de toilette] (non garnis) ; parapluies et leurs parties ; bâtons de marche ; cannes ; parties en métal de cannes et de bâtons de marche ; poignées de cannes et de bâtons de marche ; cuir (brut ou mi-ouvré) et fourrures (brutes ou mi-ouvrées).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements ; jarretières ; fixe-chaussettes ; bretelles ; ceintures montées ; ceintures pour l'habillement ; chaussures.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Service de vente au détail ou de vente en gros de vêtements ; services de vente au détail ou de vente en gros de chaussures ; services de vente au détail ou de vente en gros de sacs et de pochettes ; services de vente au détail ou de vente en gros d'articles personnels en textiles tissés (à l'exception de ceux pour l'habillement) à savoir serviettes en matière textile, mouchoirs en matière textile, linge de bain à l'exception de l'habillement ; services de vente au détail ou de vente en gros de jarretières, de fixe-chaussettes, de ceintures montées, de ceintures pour l'habillement ; services de vente au détail ou de vente en gros de parures (articles de bijouterie) ; services de vente au détail ou de vente en gros d'articles décoratifs pour la chevelure ; services de vente au détail ou de vente en gros de parapluies ; services de vente au détail ou de vente en gros de vanity cases [coffrets destinés à contenir des articles de toilette] (non garnis).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).